CCAM : mode d' emploi pour le généraliste

PRINCIPE :

Il s' agit d'associer à chaque acte, un code unique fait de 4 lettres et 3 chiffres, complété d'un code activité et de modificateurs.

Les lettres correspondent à l'organe, l'action et la technique correspondante. Les chiffres sont aléatoires pour distinguer des cotations voisines. Ils sont répertoriés sous forme de tableau ou de liste. Nous verrons plus loin comment chercher le code correspondant à un acte donné.

Le code activité est obligatoire et correspond au N° d'ordre de l'acte. Il sera donc toujours à 1 (acte principal) pour nous. 2, 3, etc. devrait s'utiliser pour le 2 ème, 3 ème geste d' un même acte.

Les modificateurs pour les généralistes sont les majorations dimanche (F), nuit (P), nuit profonde (S), bilatérale (T), MSU/K14 (M) lorsqu 'un set à usage unique est utilisé (voir liste des actes compatibles).

F majoration de dimanche et jours fériés 19.06 €
P majoration de nuit de 20h à 0h et de 6 h à 8 h (pédiatres et omnipraticiens) 35.00 €
S majoration nuit de 0h à 6h (pédiatres et omnipraticiens) 40.00 €
M majoration urgence au cabinet (ex MSU : utilisation d' un set à usage unique) 26.88 €
T Acte bilatéral : majoration de 50%
U Acte réalisé en urgence par les médecins autres que pédiatres et omnipraticiens, la nuit de 20h à 8h 25.15 €
L Majoration pour traitement d' une fracture ou d' une luxation ouverte : majoration de 20%

EN PRATIQUE :

La première phase consiste donc à trouver le code CCAM correspondant à l' acte. Plusieurs démarches sont possibles : soit passer par un répertoire, soit passer par un outils de recherche.

Répertoire CCAM :

Je n' en citerai que 2 qui semblent faciles à utiliser :

Les 2 répertoires se présentent de la même façon : il faut choisir un chapitre et descendre dans l'arborescence de la classification. Il y a aussi un Shareware sur le site HelloDoc avec période d' essai de 3 mois qui permet également d' imprimer la FSP.

Outils de recherche :

Je n' en citerai également qu'un :

Cas particulier des actes CCAM à domicile les jours ouvrables et en urgence

Il faut bien dire que la CCAM n'est pas trop conçue pour favoriser les actes à domicile ! Mais peu à peu les règles s'assouplissent et certains frais de déplacements de la NGAP sont compatibles avec la CCAM ! Il est possible d'appliquer les mêmes frais de déplacement qu'en NGAP, sauf MD, MDN, MDM, MDD (en jours ouvrables hors urgence, on utilise ID+IK).

En urgence, il est possible d'appliquer toutes les majorations de déplacement à la CCAM : VRD, VRN, VRM quelque soit l'acte, et les jours ouvrables MU pour les actes dont le code de regroupement est ACO – ADA – ADC - ATM.

Quelques codes utiles aux généralistes :

Il y a plein d'excellents sites qui font ça, je ne réinvente donc pas l'eau tiède :

Les Sites MG France , UNOF , FMF , la CSMF réserve ses sources à ses adhérents :-(, les autres n'ont pas de page dédiée.

Tutoriel :

Le site de MG France offre sans doute une des pages les plus claires sur les principes de la CCAM

Pour aider au codage et ses principes, le Dr Nicolas Duriez, médecin conseil de la MSA 56, m'a autorisé à mettre en ligne ses présentations ppt sur la CCAM :

 

Mis à jour le 02/07/2008