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j'ai tenté de réunir dans un tableau ce qui me semble utile (je considère tout acte de dimanche, de férié ou de nuit comme étant effectué au cours d'une astreinte régulée).
Dernière mise à jour 03/07/2008
Lettre Libellé acte Actes de base C Consultation au cabinet CALD Consultation approfondie au cabinet V Visite au domicile du malade VA / V+U Visite d'urgence en dehors du cabinet aux heures de consultations (incompatible MD, Frais de déplacement = ID + IK) Majorations pour déplacements MD Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée hors astreinte régulée MDD Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée hors astreinte régulée dimanche et jours fériés MDN Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée hors astreinte régulée entre 20h - 24h et 6h - 8h MDI Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée hors astreinte régulée entre 0h - 6h ID Indemnité forfaitaire de déplacement hors astreinte régulée pour des actes effectués à domicile autre que la visite IK Indemnités kilométrique plaine (au delà de 2 Km aller, 2 Km retour) IKM Indemnités kilométrique montagne (au delà de 1 Km aller, 1 Km retour) IKS Indemnités kilométrique à pied ou à ski Majorations pour nuit, dimanches et jours fériés en astreinte (tous compatibles CCAM) Majoration en astreinte régulée samedi après midi et dimanche au cabinet Majoration en astreinte régulée milieu de nuit au cabinet (0h - 6h) Majoration en astreinte régulée de nuit au cabinet (20h - 24h et 6h - 8h) Majoration en astreinte régulée samedi après midi et dimanche + déplacement au domicile du patient Majoration en astreinte régulée milieu de nuit + déplacement au domicile du patient (0h - 6h) Majoration en astreinte régulée de nuit + déplacement au domicile du patient (20h - 24h et 6h - 8h) Majoration d'urgence en dehors du cabinet aux heures de consultations, (sans cumul avec une autre majoration) compatible uniquement avec certains actes CCAM Autres majorations FPE Forfait pédiatrique (consultations des 7 ème jours, 9 et 24 ème mois) MNO Majoration nourrisson jusqu'au 25 ème mois (incompatible avec majorations d'urgences) MGE Majoration généraliste enfant du 26 ème mois au 6 ème anniversaire (incompatible avec majorations d'urgences) MCG Majoration de coordination généraliste (article 7.2 de la convention) MSU majoration des soins d’urgence réalisés au cabinet (ex K14 : usage d'un set jetable) Rémunération spécifique annuelle ALD (article 1.1.4 de la convention) Majoration de coordination MCG (article 7.2 de la convention) K6 Majoration pour soins réalisés au cabinet d'un médecin de montagne nécessitant l'utilisation d'un plateau technique K6 Adhésion au contrat type figurant dans le décret relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : Forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins Forfait mensuel du médecin participant à la coordination Forfait mensuel de soins (1) Les tarifs applicables à Mayotte feront l'objet d'un avenant d'adaptation tarifaire au plus tard le 1 er mars 2005.
(2) MU est entré officiellement à la nomenclature Sésam Vitale 1.40 en 2006 et est compatible uniquement avec les actes CCAM sous les codes de regroupement ACO – ADA – ADC - ATM. En NGAP il faut soit coter avec la lettre clé VA, soit utiliser le modificateur U avec la lettre clé V : V+U
| Libéllé | cotation (hors ID+IK) | total € |
| Consultation au cabinet | C | 22.00 |
| Consultation nuit (20 h - 24 h et 6 h - 8 h) en astreinte régulée | C + CRN + MTU | 64.50 |
| Consultation nuit (0 h - 6 h) en astreinte régulée | C + CRM + MTU | 73.50 |
| Consultation samedi (de 12h à 20h) dimanche (de 8h à 20h) en astreinte régulée | C + CRD + MTU | 48.50 |
| Consultation + certificat du 7éme jour, du 9 ème mois et du 24 ème mois | C + FPE | 27.00 |
| Consultation chez un nourrisson jusqu'au 25 ème mois | C + MNO | 27.00 |
| Consultation chez un enfant entre le 26ème mois et le 6 ème anniversaire | C + MGE | 25.00 |
| Certificat descriptif requis (1) | C 2.5 | 55.00 |
| Certificats divers Hors Nomenclature (assurances, coup et blessures, etc.) | C3 à C6 | NR |
| Visite à domicile non justifiée (non compris IK) | V+DE | 22.00+DE |
| Visite justifiée (non compris IK) | V+MD | 32.00 |
| Visite justifiée en astreinte samedi (12h à 20h) et dimanche (non compris IK) | V+VRD + MTU | 52.00 |
| Visite nuit justifiée (20 h - 24 h et 6 h - 8 h) régulée en astreinte (non compris IK) | V+VRN + MTU | 68.00 |
| Visite nuit justifiée (0 h - 6 h) régulée en astreinte (non compris IK) | V+VRM + MTU | 77.00 |
| Visite urgente (aux heures de consultations) (non compris IK) | VA (ou V+U) + MTU | 44.60 |
1 : Description de cadavre, de coups et blessures, etc.
Depuis décembre 2007, les tarifs du samedi après midi sont alignés sur ceux du dimanche (Avenant n° 27). Ils s'appliquent également aux lundi ouvrés précédent un jour férié et aux vendredi et samedi matin lorsqu'ils suivent un jour férié.
Majorations aux actes effectués durant une astreinte.
CRD Majoration astreinte dimanche sur la consultation (de 8h à 20h) 26.50 € CRM Majoration astreinte milieu de nuit sur la consultation (0h - 6h) 51.50 € CRN Majoration astreinte de nuit sur la consultation (20 h - 24 h et 6 h - 8 h) 42.50 € VRD Majoration astreinte dimanche sur la visite (de 8h à 20h) 30.00 € VRM Majoration astreinte milieu de nuit sur la visite (0h - 6h) 55.00 € VRN Majoration astreinte de nuit sur la visite (20 h - 24 h et 6 h - 8 h) 46.00 € Les majorations CRD, CRM et CRN sont compatibles avec C, CS, CNP, K, KC, Z et tous actes de la CCAM
Les majorations VRD, VRM et VRN sont compatibles avec V, VS, VNP, K, KC, Z et tous les actes de la CCAM
Forfaits d'astreinte
Nuit d'astreinte de 20 h à 24 h 50 € Nuit d'astreinte de 0 h à 8 h 100 € Samedi après midi d'astreinte 12 h à 20 h 100 € Dimanches et jours fériés de 8 h à 20 h 150 € Samedi matin suivant un jour férié (JF) 50 € Lundi précédent un JF, Vendredi suivant un JF 150 € Ces tarifs ne sont applicable qu'en cas d'accord préfectoral sur le redécoupage du secteur de garde.
